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Tout d’abord et avant tout achat, vous devez le lire avec attention.
Il est rédigé par le notaire voir un géomètre expert,
il indique les droits et les devoirs de chaque copropriétaire et l’organisation générale de la copropriété.
Fini les romans à l’eau de rose, il devient surtout les premiers temps, votre livre de chevet.
Il est obligatoire et il indique tout : les parties privatives, les parties communes, en spécifie leur utilisation ;
il informe des diverses catégories de charges que vous devrez payer, tout en respectant les principes de répartition imposés par la loi.
Après le 13 Décembre 2008 l’assemblée générale ne pourra plus décider d’une adaptation du règlement de copropriété.
Vous avez acheté un lot ou plus, tout est écrit dans l’état descriptif de division
Vous êtes propriétaire de vos parties privatives bien sûr, mais aussi d’une quote-part sur les parties communes et tout ça font les fameux tantièmes.
Un tantième représente une certaine valeur définie par le règlement de copropriété,
c’est très important puisque lors des votes en assemblée générale, vous pesez au prorata de vos tantièmes.
Permettez au www.immobilier-gay.com de vous présenter un exemple :
vous voulez doter votre résidence d’un sauna…
Sur supposons, 10 000 tantièmes qui représentent la totalité des lots vous êtes porteur de 750 tantièmes.
Afin que votre projet soit voté vous devez emporter au moins 51% des tantièmes, soit 5 100 tantièmes.
Le règlement stipule également le pourcentage de charges pour chaque lot selon la catégorie de charge (charges générales, charges spéciales).
Tout règlement de copropriété publié à partir du 31 Décembre 2002 doit indiquer la méthode de calcul
permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges.
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