Elle se réuni au moins une fois chaque année. C'est le syndic qui les prépare.
Il lui incombe de présenter le budget prévisionnel du syndicat pour l’année à venir,
d’établir les devis quand des travaux doivent être réalisés,
de soumettre des contrats ou de recommander le choix d’une procédure.
Il vous notifie avec la convocation, la totalité des documents vous permettant de vous prononcer.
Vous pouvez consulter la totalité des pièces qui justifient des charges durant au moins un jour
compris entre la date d’envoi de la convocation et la date de l’assemblée générale.
OK vous avez compris, le syndic organise au minimum une assemblée générale des copropriétaires une fois par an.
Il se peut qu’il en convoque plusieurs fois dans l’année, que ce soit à l’initiative du conseil syndical ou d’une majorité de copropriétaires.
Cette convocation est nécessairement écrite, envoyée par lettre recommandée avec avis de réception, ou remise contre récépissé ou émargement.
La convocation est précisément rédigée, elle comprend :
- le lieu, la date et l’heure de la réunion. Sauf disposition contraire du règlement de la copropriété,
l’assemblée générale doit se tenir dans la commune où se situe l’immeuble ;
- l’ordre du jour exact défini par le syndic, présentant chaque question soumise à la réunion
- l’explication des modalités de consultation des pièces justificatives des charges telles qu’elles ont été décidées ;
- Ainsi que la totalité des pièces nécessaires pour les copropriétaires
afin qu’ils apprécient à leur juste mesure la portée des décisions qu’ils seront amenés à voter.
Tout est réglementé, rien n’est laissé au hasard :
1/ certaines pièces conditionnent la validité de la décision, sans elles, c’est même pas la peine de voter !
- les contrats et devis pour les travaux à venir,
- le ou les projets de contrat du syndic en cas de sa désignation ou de son renouvellement,
- et enfin le ou les projets de résolution de certaines questions inscrites ;
Comme si cela ne suffisait pas certaines d’entre elles doivent être conforme à un modèle type, et PAF !
- l’état financier du syndicat et son projet de budget expliqué doit être accompagné des comparatifs des documents correspondants de l’année d’avant ;
2/ d’autres pièces sont nécessaires à l’information du copropriétaire autrement, comment qu’on fait ?
- les annexes du budget prévisionnel,
- l’avis du conseil syndical lorsque sa consultation est indispensable.
En assemblée générale vous ne pouvez vous prononcer sur un sujet qui n’est pas inscrit à l’ordre du jour.
Vous avez le droit d’envoyer en courrier recommandé avec accusé de réception toutes les demandes que vous souhaitez voir débattues lors de l’assemblée.
Vous devez le faire tout au long de l’année jusqu’à ce que vous receviez la convocation pour la nouvelle assemblée, généralement 15 jours avant. Suis-je clair ?
Le délai de quinze jours est un minimum imposé par les textes, parfois le règlement de copropriété prévoit un délai plus long.
En cas d’urgence justifiée, supposons que votre sauna nécessite des améliorations pour accueillir l’équipe de foot du quartier,
des travaux ont dû être décidés à l’initiative du syndic, l’assemblée peut dans ces conditions être convoquée sans respecter le délai de 15 jours.
Comment se déroule une assemblée générale ?
Le plus simplement du monde, comme à l’école !
D’abord une feuille de présence indique le nom des copropriétaires est signée par les copropriétaires présents et les mandataires des copropriétaires absents.
A ce propos n’hésitez pas pour faire voter la construction de votre sauna d’aller chercher les procurations des propriétaires qui ne viendront pas,
ainsi vous augmenterez le nombre de vos tantièmes, petit conseil d’ami.
Cette feuille de présence permet de compter les voix lors de chaque vote et de vérifier si les majorités requises sont réunies.
Vous avez compris, tout est contrôlé, alors pas d’hésitation !
Tout copropriétaire a un nombre de voix, de tantièmes correspondant à sa quote-part dans les parties communes.
Mais, lorsqu’un copropriétaire possède une quote-part des parties communes supérieure à la moitié,
(petit voyou, va) le nombre de voix dont il dispose est réduit à la somme des voix des autres copropriétaires.
Pffffffff ça devient tellement compliqué que je commence à pêter les plombs !
Le président de l’assemblée générale des copropriétaires est élu au début de la réunion,
c’est lui qui dirige les débats et qui lorsqu’il jugera les débats terminés, appellera à voter.
Il est parfois assisté de scrutateurs, au nombre de deux.
Le syndic fait office de secrétaire, sauf décision contraire de l’assemblée et surtout ne vous proposez pas !
Toutes les décisions sont prises en assemblée, selon les différentes règles de majorité précisées par les textes, auxquelles les copropriétaires doivent se conformer.
Et voilà, tout est dit, c’est pas beau, ça ?
